Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRAN DE LA MANCHE
Madame CHANTAL RESBEUT

Numéro de dépôt :
4478494
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
SAFRAN DE LA MANCHE de CHANTAL RESBEUT

Présentation de la marque SAFRAN DE LA MANCHE

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par madame CHANTAL RESBEUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN DE LA MANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est madame CHANTAL RESBEUT domicilié(e) 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHANTAL RESBEUT domicilié(e) 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France.

La marque SAFRAN DE LA MANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN DE LA MANCHE arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

CHANTAL RESBEUT a également déposé les autres marques suivantes : jardin de la baie , cueillette de la baie du mont saint michel , cueillette de la baie , petales de la baie , SAFRAN DE LA BAIE


Madame CHANTAL RESBEUT - 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France


Madame CHANTAL RESBEUT - 146 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Produits de l'aquaculture.